Conditions Générales de Vente
(Modifiées le 12 Août 2008)

Article 1. Application des conditions générales de vente
Petitspasdegeant.com se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières.

Article 2. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.
Petitspasdegeant.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Article 3. Commande
La validation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Article 4 : Disponibilité
Les produits signalés disponibles.
Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. Malgré la disponibilité affichée sur le site il peut y avoir des différences (erreurs ou modifications) dues à la gestion du stock en ligne.

Les produits signalés avec délai.
Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique dès réception des informations concernant sa disponibilité. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés.

Article 5 : Livraison
Nos produits sont envoyés en France métropolitaine (Corse comprise) par La Poste avec suivi. Nous vous envoyons un courrier électronique avec le numéro de suivi de la poste dès que le produit est envoyé.
Nous livrons également pour les pays de l'Union Européenne, la Norvège et la Suisse en courrier normal par la poste.
Pour les autres destinations vous devez nous contacter obligatoirement avant de passer commande.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai le plus long. L'ensemble de votre commande est en attente jusqu'à disponibilité de l'article manquant sauf si vous souhaitez vous acquitter des frais de port d'un double envoi.

Article 6 : Modes de paiement
Paiement sécurisé par Carte bancaire.
Le paiement sécurisé est assuré par le service d’acceptation des paiements en ligne du Crédit Agricole.

Paiement par chèque.
Le traitement de votre commande démarre à la réception de votre chèque.
Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France.
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.
Le chèque doit être à l'ordre de Petits pas de géant et envoyé à l'adresse suivante : Petits pas de géant 216, rue Armand Dutreix 87000 Limoges.

Article 7 : Produits
les photographies des produits sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Article 8 : Retour
Vous avez la possibilité de nous retourner vos ou votre article dans les 7 jours ouvrables suivants la date de réception. Vous serez intégralement remboursés hors frais de livraison. Les frais de livraison restent à votre charge si ceux-ci n'avaient pas été facturés (frais de port offerts), le montant que nous avions réellement payé sera déduit du montant remboursé. L'article doit être retourné, à l'état neuf dans son emballage d'origine, les frais de renvoi étant à votre charge. Vous devez envoyer votre retour par la poste en colissimo suivi.
Avant tout renvoi, vous devez nous en informer par email (maud@petitspasdegeant.com) ou en laissant un message sur la page contactez-nous.
Vous devez indiquez dans votre renvoi, vos coordonnées ; nom, prénom, email ainsi que votre date de commande.
Vous devez renvoyer vos ou votre article à l'adresse suivante : Petits pas de géant 216, rue Armand Dutreix 87000 Limoges.
Nous n'effectuons pas d'échange, vous pouvez nous retourner le ou les articles concernés suivant l'article 8 : Retour et passer une nouvelle commande sur notre site pour les modèles désirés.

Article 9 : Droit applicable
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux seuls tribunaux de Limoges. La langue de ces conditions de vente est la langue française.

Article 10 : Informations nominatives.
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande. Nous ne communiquerons à aucune entreprise les informations vous concernant. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles vous concernant.

Article 11 : Responsabilité
Petitspasdegeant.com, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.